Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELVAL
Maison PROSPER MAUFOUX

Numéro de dépôt :
1069547
Date de dépôt :
24/03/1978
Lieu de dépôt :
Trib de Beaune

Présentation de la marque BELVAL

Déposée le 24 mars 1978 par Maison PROSPER MAUFOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Beaune), la marque française « BELVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Maison PROSPER MAUFOUX domicilié(e) (S.A.) Place du jet d'eau - 21590 SANTENAY - France.

La marque BELVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1069547.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque BELVAL est expirée depuis le 24 mars 1988.

Maison PROSPER MAUFOUX a également déposé les autres marques suivantes : CHARMOISE , BELVAL , JOLIMOND , LE VIN DU CHEF , MONTROCHE , MOULINOR , MARCEL AMANCE , MONTROCHE , LE VIN DU CHEF , JOLIMOND


Maison PROSPER MAUFOUX - (S.A.) Place du jet d'eau - 21590 SANTENAY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-017

Vins